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Politiques et règlements

Recueil sur la gouvernance

Table des matières

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A. L'administration générale

A-01 Règlement sur la régie interne

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A-02 Code d'éthique et de déontologie des administrateurs

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A-03 Règlement sur la nomination, l’évaluation et le renouvellement de mandat du directeur général et du directeur des études

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B. Les études et la pédagogie

B-01 Règlement relatif à l'admission

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B-02 Règlement sur les sommes payables par les étudiants

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B-03 Règlement relatif à la délivrance de l'attestation d'études collégiales

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B-04 Règlement favorisant la réussite scolaire

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B-05 Politique sur la formation générale complémentaire

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B-06 Politique de gestion des plans de cours

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B-07 Politique institutionnelle d'évaluation des apprentissages (PIEA)

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B-08 Politique Sport Études

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B-09 Politique Entrepreneuriat-études

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B-10 Politique de gestion des programmes d'études

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B-11 Règlement sur les sommes payables par les étudiants internationaux

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B-12 Règlement sur la Commission des études

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C. La vie au collège

C-01 Règlement relatif à certaines conditions de vie au Collège

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C-02 Politique visant à contrer la discrimination, le harcèlement et la violence

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C-03 Politique institutionnelle de la langue française

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C-04 Règlement sur l'ouverture du collège et l'accès aux locaux

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C-05 Code d'éthique relatif à l'utilisation des technologies de l'information

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C-06 Directive sur usage de l'infonuagique publique

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C-08 Politique de développement durable

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C-09 Programme en matière de santé et de sécurité au travail

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C-10 Directive sur la communication de renseignements confidentiels

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C-11 Programme d'aide matérielle et financière aux étudiants

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C-12 Politique sur l'utilisation des réseaux sociaux

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C-13 Politique visant la lutte contre le tabagisme et la création d'environnements sans fumée

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C-14 Politique visant à prévenir et combattre les violences à caractère sexuel

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C 15 Politique Sur La Sécurité De L'information

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C-16 Politique en matière de santé mentale étudiante

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D. Les ressources humaines

D-01 Politique de gestion des ressources humaines

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D-02 Programme de reconnaissance au travail

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D-03 Politique de gestion des cadres

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D-05 Programme de perfectionnement des enseignants

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D-06 Programme de perfectionnement du personnel professionnel

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D-07 Programme de perfectionnement du personnel de soutien

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D-09 Programme d'évaluation de rendement du personnel de soutien

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D-10 Programme d'évaluation des activités professionnelles du personnel professionnel

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D-11 Programme d'accès à l'égalité à l'emploi

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D-13 Programme de recrutement du personnel professionnel et du personnel de soutien

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D-14 Programme d'accueil et d'intégration du personnel de soutien professionnel et cadre

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D-16 Programme de préparation à la retraite

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D-17 Programme de privilèges pour le personnel retraité

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D-18 Programme d'embauche de salariés étudiants

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E. Les ressources financières et matérielles

E-01 Règlement relatif à la gestion financière

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E-02 Politique sur la gestion des immobilisations

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E-03 Règlement sur les contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction

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E-04 Politique de remboursement de frais de déplacement

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E-05 Politique de gestion des risques en matière de corruption et de collusion

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F. La recherche

F-01 Politique institutionnelle de la recherche

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F-02 Politique sur la conduite responsable en recherche

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F-03 Politique d'éthique de la recherche avec des êtres humains

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G. Cadres de référence

Le savoir, source de liberté

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Enseigner au Cégep Limoilou. L'exercice des responsabilités professionnelles des enseignants

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